Hors-série Boissons – Septembre 2016

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Nos politiques sont obnubilés par le sucre. On ne compte plus les propositions pour en mettre un peu plus dans les textes, et notamment les projets de loi de finances... Dernier exemple en date, un rapport parlementaire, présenté le 22 juin à l’Assemblée nationale (en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la taxation des produits agroalimentaires) par deux députés, Véronique Louwagie, présidente de la mission, et Razzy Hammady, son rapporteur. Proposition phare du rapport : augmenter le tarif de la taxe sur les boissons contenant des sucres ajoutés, afin de favoriser, pour des raisons de santé publique, une baisse de la consommation de ces boissons ; les recettes dégagées par cette hausse venant compenser diverses mesures de baisse de fiscalité proposées par la mission au bénéfice d’autres catégories de produits. Classique.

De fait, le texte préconise la baisse ou la suppression de toute une série de taxes portant sur des produits de consommation courante (margarine, produits de la mer, céréales, huiles végétales destinées à l’alimentation humaine, produits bénéficiant d’une appellation d’origine ou d’une IGP…). Objectif : « Simplifier cette fiscalité sur les produits agroalimentaires mais aussi renforcer son efficacité économique et sociale […] tout en privilégiant un principe de neutralité fiscale, sauf lorsque l’intérêt général peut justifier une taxation différenciée selon les produits. »

C’est en s’appuyant sur ce « sauf », que, pour compenser la baisse de recettes fiscales engendrée par ces baisses et réductions, la commission préconise d’augmenter le tarif de la taxe sur les boissons contenant des sucres ajoutés. Et le rapport ne manque pas de souligner la nécessité de « réduire globalement la consommation de sucres dans l’alimentation humaine » pour combattre les progrès de l’obésité, du diabète… Très concrètement, le rapport propose une alternative : soit réserver la hausse des taxes aux seules boissons sucrées (avec une majoration de 4,6 ct € par canette de 33 cl), soit créer une taxe portant sur les sucres entrant dans les produits alimentaires (boissons comprises). Montant estimé de la recette fiscale : 589,7 M €, l’exact montant des suppressions et réductions de taxes proposées. Une alternative qui devrait être étudiée, tout comme l’ensemble du texte, dès cet automne dans le cadre du débat préparatoire de la prochaine loi de finances.

On s’en doute, ce rapport a déjà suscité de nombreuses réactions. Par la voix de Béatrice Adam, sa déléguée générale, le Syndicat national des boissons rafraîchissantes (SNBR) s’est dit « abasourdi et scandalisé », tandis que, du côté de l’Association nationale des industries alimentaires (Ania), Jean-Philippe Girard, son président, a dénoncé un projet « ni pertinent, ni opportun ». Le printemps 2016 a été pluvieux, l’automne s’annonce d’ores et déjà chaud pour les boissons sucrées.

Sylvie Leboulenger

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