L’audience de plaidoirie sur la QPC «déséquilibre significatif » a eu lieu
L’audience de plaidoirie sur la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) obtenue par Darty, lors du jugement de l’une des neuf assignations déposées par l’ancien secrétaire d’Etat au commerce, Hervé Novelli, s’est tenue hier, mardi 14 décembre, devant le Conseil constitutionnel. Pas moins de cinq ténors du barreau se sont présentés devant Jean-Louis Debré, président de la plus haute juridiction, et les membres de celle-ci : Jean-Denis Bretzner, avocat de Darty, Richard Renaudier, avocat de Système U, Emmanuel Daoud, avocat de Carrefour, Olivier de Juvigny, pour Casino et Laurent Parleani, pour Leclerc. Chacun d’eux a disposé de quinze minutes et exposé, avec emphase et brio, le bien fondé de leur demande d’inconstitutionnalité de l’article L442-6-1 de la LME qui a introduit la notion de déséquilibre significatif, « membre de phrase » qu’ils considèrent impossible à interpréter, source d’insécurité juridique, subjectif et arbitraire. Chaque avocat avait visiblement préparé un angle d’attaque propre de telle sorte que les plaidoiries furent intelligemment complémentaires. Le Premier ministre avait dépêché un conseiller technique, Nicolas Potier, qui a assuré la défense du texte de loi de manière expéditive, arguant du fait qu’en droit de la concurrence, il était habituel que les termes soient imprécis pour pouvoir répondre aux cas les plus divers. Il en est ainsi de « pratiques anticoncurrentielles qui, s’adressant à des publics avertis, ne peuvent en ignorer le sens ». Resté de marbre comme c’est la règle lors d’une audience de plaidoirie, mis à part pour distribuer la parole à sa greffière ou aux avocats, le président Jean-Louis Debré a indiqué que le Conseil constitutionnel ferait part de sa décision le 13 janvier au soir.
Carnet des décideurs

Amandine Lezy
Directrice financière adjointe du groupe Casino

Nicolas Boudot
Directeur de la communication du groupe Casino
Philippe Souteyrat
Directeur des optimisations des flux au sein de la Supply Chain Casino du groupe Casino

Davy Saint Laurent
Adhérant E.Leclerc à Ibos (Tarbes) et directeur marketing enseigne du Galec.

Veronica Susman
Directrice marketing marques propres de Carrefour

Charlotte Souleau
Directrice commerciale et marketing de Carrefour Proximité

Audrey Sonnendrecker
Directrice de catégorie vins champagnes mousseux chez Carrefour

Emmanuel Delerm
Directeur organisation et méthodes de Carrefour France
Franck Marinho
Directeur enseignes Système U

Clément Lubin
Directeur de la logistique DCF et Franprix-Leader Price

Charlotte Courtois
Chargée de mission au sein de la Direction de l’Innovation

Martin Calmels
Directeur de l'innovation du groupe Casino

Cyrille Elsen
Directeur informatique du groupe Casino
Selma Bekhechi
Directrice des relations investisseurs de Carrefour

Christophe Pioger
Directeur concepts de Carrefour Proximité

Amélie Oudéa-Castera
Directrice e-commerce de Carrefour

Camenen Frédérique
Directrice de clientèle de Galec
Fabrice Amblard
Directeur administratif et financier franchise de Casino

Céline Dupuy
Directrice financière de Casino proximités

Boris Cuvillier
Directeur expansion et actifs multi formats de Carrefour France

Didier Deverchere
Directeur des achats liquides de la centrale d'achats Envergure

Didier Deverchere
Directeur des achats liquides de la centrale d'achats Envergure

Guillaume Durand
Directeur d'achat en charge du frais libre-service du groupe Carrefour

François-Melchior de Polignac
Directeur exécutif marchandises, flux et formats de Carrefour

Arnaud de Lauzières
Directeur des nouveaux concepts store de Carrefour
Thierry Besnier
Directeur des achats Supply Chain du Galec

Daniel Mora
Directeur commercial et marketing des hypermarchés France de Carrefour

Patrice Buchard
Directeur de la filière BVP chez Système U

David Collas
Directeur marchandises alimentaires distribution Casino France

Dominique Benneteau-Wood
Directrice de la communication de Carrefour France

David Vidal
Directeur du marché textile mode et sport de Galec
Jérôme Coulombel
Directeur juridique du département contentieux de Carrefour

Alexandre Martin
Directeur marketing de Carrefour Proximité

Eric Yung
Directeur général de la maison Johanès Boubée

Paul Potiron
Directeur du pôle liquide du groupement Leclerc
Sébastien Dierick
Président Système U Nord-Ouest
Thierry Boltz
Président de Système U Est

Florence Lépany-Duval
Directrice adjointe de la communication chez Carrefour France

Thibault de Pompery
Fondateur de l'agence Next

Frederic Lecoq
Directeur de la filière PGC chez Systeme U

Elisa Blanchard
Directrice des ressources humaines adjointe de la coopérative U.

Fabienne Chaboche
Directrice de projets chez Carrefour
David Schwarz
Vice-président senior e-commerce et des nouvelles activité digitales de Carrefour

Sébastien Picart
Directeur organisation supply et IT proximité de Carrefour

Teddy Cachan
Directeur de la rémunération et SIRH des hypermarchés de Carrefour France
Muriel Bolteau
Directrice des ressources humaines des sièges et des fonctions supports de Carrefour.
Patrick Mourgue
Directeur d'EPCS de Carrefour

Sophie Postic
Directrice des ressources humaines de Carrefour Proximité
Guillaume Baud
Directeur du contrôle de gestion e-commerce, services et transformation digitale de Carrefour

Aurelien Bosc
Directeur exécutif du contrôle financier du groupe Carrefour
Raphael Turbatte
Directeur du contrôle de gestion (FP & A) de Carrefour

Ludovic Degres
Directeur des partenariats du groupe Casino

Valérie Lavail
Directrice du développement des ventes des produits techniques et saisonniers du groupe Casino
Patrice Mounier
Directeur des achats des produits frais marques nationales et MDD du groupe Casino

Yannick Faure
Directeur approvisionnement de Casino France

Georges Pinto
Directeur organisation et méthodes espace marché du groupe Casino

Michel Menneteau
Directeur opérationnel du groupe Casino

Denis Bihler
Directeur d'exploitation de Franprix, groupe Casino
Marc Duret
Directeur partenariats PME et monde agricole de Carrefour
Julie Badiche
Secrétaire générale en charge de la direction financière, ressources humaines, […]

Sandrine Mercier
Directrice du développement durable du groupe Carrefou

Laurent Vallée
Secrétaire générale du groupe Carrefour

Frédéric Haffner
Directeur exécutif Stratégie et M&A de Carrefour

Jérôme Nanty
Directeur exécutif des ressources humaines de Carrefour

Marie Cheval
Directrice digitale de Carrefour

Guillaume De Colonges
Directeur exécutif de Carrefour Europe du Nord et de l’Est (Belgique, Pologne et Roumanie)

Pascal Clouzard
Directeur exécutif de Carrefour France

Yaron Amar
Directeur e-commerce alimentaire de Carrefour France

Patricia Ligonie
Directrice marketing et de l'expérience Client de Système U

Laurent Gallaire
Directeur de marché liquides de Carrefour France

David Pierrottet
Directeur du développement, recrutement et formation chez Carrefour

Nicolas Heron
Directeur des relations sociales de Carrefour France

Laetitia Monjean
Directrice emploi, mobilité et carrières du groupe Carrefour

Franck Noel-Fontana
Directeur prévisions et planification de Carrefour

Anne-Laure Klein
Directrice de la stratégie du groupe Carrefour

Celine Martin
Directrice expérience clients et innovations des hypermarchés France de Carrefour

Michael Barraud
Directeur d'enseigne du groupe Carrefour
Marc Delage
Directeur de la catégorie lait du groupe Carrefour
Pierre Bouillon
Directeur de cabinet du président-directeur général de Carrefour

Elisabeth Da Costa
Directrice de projets organisation au sein de la direction générale du groupe Carrefour

Vincent Rebillard
Directeur général exécutif de la branche proximité de Casino

Stéphane Vaudoit
Directeur de marché épicerie chez Carrefour

Laurent Delpey
Directeur de la catégorie vins du groupe Carrefour

Christine Auberger
Directrice marketing et expérience client de Système U

Sandra Lossy
Directrice numérique de Système U

Lydia Carignano
Directrice des ressources humaines de Carrefour Proximité France
Mathilde Rodié
Directrice communication financière et relations investisseurs du groupe Carrefour

Nicolas Bringer
Président-directeur général de Système U Sud

Isabelle Van Steenbrugghe
Directrice de la formation des hypermarchés Carrefour

Camille Richert
Directeur du développement commercial des supermarchés PGC du groupe Carrefour

Mickael Lomet
Directeur des ressources humaines de Carrefour Market

Marc Landrin
Directeur de service du groupe Casino
Cyril Bourgois
Directeur des opérations du groupe Casino

Vincent Chollet
Directeur du transport du groupe Casino
Sébastien Cayla
Directeur contrôle de gestion des Hypermarchés France du groupe Carrefour

David Fernandes
Directeur du contrôle de gestion Supply Chain du groupe Carrefour

Baya Haber
Directrice de l'identité visuelle de Carrefour France
Eric Sauvage
Secrétaire général de Carrefour France

Laurence Gonnet-Marillier
Directrice des finances, de la gestion e-commerce et Data clients de Carrefour France

Hervé Flambard
Directeur de l'entité supermarchés Carrefour

Pierre Fournis
Directeur transport amont de Carrefour

Richard Vavasseur
Directeur des marques premium chez Carrefour

Sandrine Burgat
Directrice de la communication de Système U

Thierry Roger
Directeur de l'espace emploi France de Carrefour

Alain Berne
Directeur du digital et de l'e-commerce de Géant Casino et des supermarchés Casino

Florence Batchourine
Directrice flux et approvisionnement de Carrefour France

Benoît Bourassin
Président du comité stratégique Proximité de Système U
Damien Dufort
Directeur de la communication et de la stratégie de Casino Proximité
Christophe Rabatel
Directeur exécutif proximité et Cash & Carry France, groupe Carrefour
Laurent Delabarre
Directeur exécutif du contrôle financier du groupe Carrefour

Philippe Thobie
Directeur du marketing et de la marque Monoprix

Bruno Pertriaux
Conseiller de Jean-Charles Naouri, président du groupe Casino

Jérôme Demoisy
Acheteur vins chez Système U

Eric Fuchs
Directeur du développement online et multicanal non alimentaire du groupe Carrefour

Hubert Hémard
Directeur de la stratégie client et de l'innovation au sein du groupe Casino

Jean Michel Pottier
Directeur-adjoint mananger produits frais au sein du groupe Casino

Sophie Talbot
Acheteuse vins pour les enseignes Géant et Casino

Emmanuel Rochedix
Directeur de la culture du groupe Carrefour

Renaud de Barbuat
Directeur des systèmes d'information de Carrefour

Marie-Hélène Chavigny
Directrice des ressources humaines de Carrefour Market
Pierre-Yves Menguy
Directeur régional des hypers Champagne de Carrefour

Jérôme Hamrit
Directeur des produits de grande consommation (PGC) de Carrefour France

Thierry Pélissier
Directeur marketing de Carrefour France

Nathalie Andrieux
Membre du conseil d’administration du Groupe Casino

Fréderic Juvin
Directeur des concepts Hypermarchés de Carrefour France

Luc Lamazzi
Directeur hypermarché du groupe Carrefour

Françoise Clément
Directrice textile France et international de Carrefour

Béatrice Leroux-Barraux
Directrice de Carrefour Media

Stéphan Arino
Directeur qualité globale & développement durable d'E.Leclerc
Robert Halley
Président d'honneur du conseil d'administration de Carrefour
Cofondateur du groupe Promodès

Sébastien Mesnil
Directeur produits & services numériques de Carrefour
Gilles Hébert
Directeur régional de Carrefour Proximité Sud-Ouest

Philippe Alarcon
Directeur de la coordination internationale de Casino

Katy Goron
Directrice des marques Carrefour Beauté & Enfants

Jean-Baptiste Hespel
Directeur de la communication, de la stratégie et du repositionnement de marque de Système U
François Mbody
Secrétaire général de Système U

Bertrand Swiderski
Directeur du développement durable du groupe Carrefour

Mathilde Tabary
Directrice du développement social et diversité de Carrefour
Byzery Anne
Directrice juridique de Système U

Gauthier Durand Delbecque
Directeur banque, services et projets du groupe Carrefour

Ronan Le Corre
Directeur général délégué de Système U Ouest
Pascal Millory
Directeur commercial de Système U

Hervé Parizot
Directeur exécutif e-commerce et data clients de Carrefour France
Jacques Dumas
Conseiller du président du groupe Casino

Tony Védie
Médiateur des relations commerciales agricoles du groupe Carrefour

Eric Uzan
Directeur exécutif de Carrefour Italie

Yves Petitpas
Médiateur interne du groupement

Laurent Bataille
Directeur technique France et support pays de Carrefour
Florence-Anne Coumel
Directrice des ressources humaines de Système U

Stéphane Thouin
Directeur exécutif partenariat international de Carrefour

Gérard Walter
Directeur général exécutif logistique et distribution du groupe Casino et de Franprix […]
Georges Ralli
Vice-président du conseil d’administration du groupe Carrefour

Jérôme Bédier
Directeur général délégué et secrétaire général de Carrefour
Daniel Maruzzo
Directeur général délégué de Système U Est

Pierre-Jean Sivignon
Directeur général délégué et directeur exécutif finances et gestion de Carrefour

Charles Bianchi
Directeur de la stratégie de GPA (Casino Brésil)
Guillaume Darrasse
Directeur général délégué de Système U

Carlos Mario Giraldo Moreno
Président du groupe Exito, la filiale colombienne de Casino

Amaury De Sèze
Président du conseil d'administration du groupe Carrefour

Charles Desmartis
Directeur général de Carrefour Brésil

Jean-Marc Humbert
Directeur juridique du groupe Casino

Anne-Laure Imbert
Responsable des projets innovation au sein du groupe Casino

Philippe Vahé
Directeur design du groupe Carrefour
Jocelyne Lecourt
Directrice de marché au sein de Carrefour

Alexandre Bompard
Président-directeur général du groupe Carrefour

Guillaume Halley
Président-directeur général de deux Carrefour Market et du château La Dauphine

Georges Plassat
Président-directeur général de Carrefour

Georges Plassat
Président-directeur général de Carrefour

Alessandra Girolami
Directrice de la communication financière de Carrefour
Jean-Yves Haagen
Directeur juridique de Casino

Jean Richard de Latour
Directeur du cabinet du président-directeur général de Carrefour
Jeanne Dubarry de Lassalle
Directrice du plan stratégique du groupe Carrefour

Anne Carron
Directrice des ressources humaines du groupe Carrefour

Marie Mokhtari
Manager marketing recherche & innovation de SteamOne pour l'Europe et l'Amérique du Nord

David Mossé
Secrétaire général de Cnova
Nathalie Namade
Directrice des affaires publiques au sein du groupe Carrefour

Eric Legros
Directeur général de MAF Retail, partenaire franchisé de Carrefour
Stéphane Bourdier
Directeur des opérations supermarchés France de Carrefour Property

Stéphanie Zolesio
Directrice des arbitrages au sein de Casino Immobilier & Développement

Noël Prioux
Directeur exécutif de Carrefour France

Michel-Edouard Leclerc
Président-directeur général de E. Leclerc

Serge Papin
Ancien patron de Système U

Anny Courtade
Présidente de Lecasud (groupement E.Leclerc)

Régis Schultz
Président de Monoprix
Florent Grenier
Directeur de l’hypermarché Carrefour de Berck

Sébastien Vanhoove
Directeur des opérations de Carrefour Property

Eric Bourgeois
Directeur des hypermarchés Carrefour France

Jean Baptiste Dernoncourt
Directeur exécutif de Carrefour Roumanie
Arnaud Strasser
Directeur du développement et des participations de Casino
Rémy Nauleau
Président-directeur général de E. Leclerc Mobile

Bruno Lebon
Directeur des produits frais traditionnels de Carrefour

Geoffroy Guichard
Fondateur du groupe Casino

Marc Prou
Président de Système U Sud

Mathilde Lemoine
Administratrice indépendante chez Carrefour
Thomas Martin Hübner
Directeur exécutif Europe de Carrefour
Daniel Gournay
Président de Système U Nord-Ouest

Hervé Daudin
Directeur des activités marchandises et président d’EMC Distribution, groupe Casino

Corinne Aubry Lecomte
Directrice recherche et développement et coordination industrielle du groupe Casino

Julien Lagubeau
Directeur du plan et de la stratégie du groupe Casino

Jean-Charles Naouri
Président-directeur général du groupe Casino

Antoine Giscard d’Estaing
Directeur financier du groupe Casino

Pascal Rodriguez
Directeur général exécutif des supermarchés Casino
Jean- Paul Oger
Président-directeur général de la Scacentre
Didier Gravaud
Président-directeur général de la Scalandes
Pascal Raymond Josep Beaudoin
Président du conseil d'administration de la Scapnor
Bertrand Gardès
Directeur général de Système U Sud entre 2005 et 2015
Bruno Valladon
Directeur-général de la Scachap
Thierry Quaranta
Directeur des opérations logistiques our la France de Carrefour

Pascal Payraudeau
Président-directeur général de la centrale Socamil de Roques-sur-Garonne
Denis Badier
Directeur Supply Chain de la Société Centrale d'Approvisionnement du Sud-Ouest (SCASO)
Daniel Bossus
Président- directeur général de Socara
Miguel Jonchère
Président-directeur général de Scaouest
Administrateur au conseil d'administration […]

Jean- François Huet
Président-directeur général de Socamaine
Bertrand Le Côme
Président de la Scapartois et directeur du magasin E. Leclerc de Saint-Amand-les-Eaux

Patrick Rouvillois
Vice-président directeur général pour l'international de Barnes & Noble
Marc Debert
Directeur de la Scapartois
Fabrice Faure
Président de la Société Centrale d'Approvisionnement du Sud-Ouest (SCASO)
Bernard Ragot
Directeur Supply Chain de Socamil
Florence Delagneau
Directrice du Carrefour d'Hazebrouck

Gérard Monzon
Directeur général d’U Proximité Sud Ouest

Gabriel Naouri
Directeur de la marque, du digital et de l’innovation de Casino

Grégoire Kaufman
Directeur commercial et marketing de Carrefour Italie
Laurent Francony
Directeur qualité sécurité sociétal environnement au sein de Système U et président d'Ecofolio

Alexandre Millet
Directeur général adjoint des hypermarchés Carrefour Maroc
David Duboille
Directeur pour l’hypermarché Carrefour de Romorantin

Antoine Guichard
Président d'honneur du conseil d'administration de Casino entre 2003 et 2013

Bruno Cazorla
Directeur des achats PGC de la centrale nationale de Système U

Alain Rabec
Directeur exécutif des hypermarchés Carrefour.

Patrice Zygband
Directeur exécutif marchandises, Supply Chain et systèmes du groupe Carrefour

Sylvain Ferry
Directeur opérationnel du Bassin Ile-de-France pour les hypermarchés Carrefour

Philippe Lartigue
Directeur opérationnel du Bassin Grand Ouest pour les Hypermarchés Carrefour

Patrice Lespagnol
Directeur opérationnel du Bassin Sud Est pour les Hypermarchés Carrefour
Jean-Claude Pénicaud
Membre du directoire du Galec, en charge de l’alimentaire et responsable de la […]
Hervé Jaud
Directeur des centres Leclerc de La Roche-sur-Yon
Daniel Prunier
Président du directoire du Galec

Frédéric Ebling
Directeur des affaires publiques de Carrefour France

Aziza Bouster
Directrice de la communication externe de Casino

Isabelle Calvez
Directrice des ressources humaines de Carrefour France

Sébastien Bazin
Vice-président du conseil d'administration de Carrefour

Yves Braibant
Membre du comité exécutif de Casino
Jean-Paul Pageau
Président et fondateur de la Scapest, Leclerc

Hélène Taboury
Directrice adjointe de la communication de Carrefour

Vincent Abello
Directeur marchandise et Supply Chain de Carrefour France

Denis Aubé
Président de Système U Ouest

Marie-Noëlle Brouaux
Directrice de la communication de Carrefour

Yves Desjacques
Directeur des ressources humaines du groupe Casino
David Schwarz
Vice-président senior e-commerce et crosschannel non alimentaire et directeur […]

Pierre Rizzo
Directeur exécutif de la branche proximité du groupe Casino

Nadège Beck
Directrice des achats alimentaires du groupe Casino entre 2011 et 2012

Bruno Santiano
Directeur du développement optique d'E.Leclerc

Claude Risac
Directeur des relations extérieures du groupe Casino
Hervé Skornik
Directeur non-alimentaire et e-commerce de Carrefour
Jean-Pascal Vue
Directeur général de la SCA Normande, groupement E.Leclerc

Édouard Leclerc
Fondateur de l'enseigne E-Leclerc
Benjamin Voisin
Président de la SCAPNOR (groupement E.Leclerc)

Bernard Boisson
Directeur général d’E. Leclerc Voyages

Christophe Bacot
Président du Centre Leclerc Verdun President Bt Lec Est.
Jean-Jacques Exmelin
Responsable national des rayons textile-chaussures de l'enseigne E.Leclerc
Jean-Pierre Gontier
Président de la Scamark ( MDD Leclerc)
André Jaud
Ancien co-président du Galec (Groupement E.Leclerc)

Alain Thaly
Ancien directeur marketing du groupe Casino

Frédéric Croccel
Ancien directeur de la communication et relations presse du groupe Casino

Thierry Garnier
Président et directeur exécutif de Carrefour Chine, directeur exécutif zone grande Chine

Tina Schuler
Directrice générale de Casino Supermarché

Christian Couvreur
Directeur franchise et expansion hyper et supermarchés du groupe Casino.

Henri Giscard d'Estaing
Administrateur du groupe Casino
Président-directeur général de Club Méditerranée

Jean-Michel Duhamel
Conseiller auprès du groupe Casino et fondateur de France conseils marches publics

Dominique Schelcher
Président-directeur général de Système U
Jean Halley
Fondateur de Promodès
LSA innovation

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