La Redoute condamnée en appel pour contrefaçon

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La cour d'appel d'Aix-en-Provence a condamné La Redoute à 50.000 euros d'amende, et 50.000 autres euros à titre de dommages et intérêts, pour la contrefaçon d'un modèle de maillot de bain de la marque marseillaise Pain de Sucre.

Pain de Sucre accusait La Redoute d'avoir « sauvagement copié » l'un de ses modèles de maillots de bain, déposé à l'Institut national de la propriété industrielle en 2005.

En première instance, le tribunal correctionnel de Marseille avait condamné La Redoute à une amende de 200.000 euros. Il avait également ordonné le retrait de la vente et la destruction des produits incriminés, ainsi que le versement de la somme de 100.000 euros de dommages et intérêts au petit créateur de maillots de bain.

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