Marchés

Les taxes sur la bière et les boissons énergisantes votées à l'Assemblée nationale

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90 voix pour, 49 contre. La nouvelle taxation sur les bières a été voté jeudi 25 octobre à l'Assemblée nationale dans le cadre du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2013.

Résultat: avec 160% de hausse des droits d'accise, le surcoût du breuvage sera de l'ordre de 1 à 5 centimes sur un verre de 25 cl à compter du 1er janvier 2013.

Débats vifs

Les élus de droite se sont opposés à la plupart de ces nouvelles taxes. Les débats ont été particulièrement vifs lors de l'examen de l'article qui relève fortement les droits sur la bière -ils seront multipliés par 2,6. Les élus des régions brassicoles du Nord et de l'Est étaient présents en nombre dans l'hémicycle pour s'y opposer. Le patron des députés UMP, Christian Jacob, a dénoncé un niveau de taxation « irresponsable ».

Les "petits" épargnés

Le relèvement de la taxe sur les bières doit rapporter environ 480 millions d'euros à l'Etat qui seront affectés à la branche maladie de la Sécurité sociale et au régime des exploitants agricoles. Jérôme Cahuzac, ministre du Budget, a estimé que les grands groupes étrangers, « Carlsberg, Heineken et InBev », seraient les principaux concernés.Comme prévu, la taxe épargne en partie les petits brasseurs,dont la production est sous la barre des 200 000 hectolitres par an. le relèvement de la taxe concerne les bières dont le degré alcoométrique excède 2,8. "L’amendement qui sera porté par le rapporteur et qui exonère de la mesure la production de quelques brasseries locales dès lors que cette production n’excède pas 200 000 hectolitres, correspond à un louable souci d’aménagement du territoire, a déclaré Jérôme Cahuzac pendant les débats.  Aussi, trois groupes principaux seront en réalité concernés par d’éventuels déports de consommation vers des bières de production locale : les groupes Carlsberg, Heineken et InBev, c’est-à-dire un groupe danois, un groupe hollandais et un groupe belge. Je comprends le souci que l’on peut avoir de la bonne santé financière de ces grands groupes agroalimentaires internationaux mais, dès lors que, grâce à l’amendement de la majorité, les consommateurs des produits de brasseries locales – et non de ces grands groupes agroalimentaires internationaux – seront épargnés, il me semble que la santé publique, nos finances ainsi que le respect – non la protection – d’industries locales auxquelles nous sommes attachés justifient une mesure qui ne mérite pas l’indignité dont certains parlementaires ont cru devoir la frapper".

Taxe Red Bull

En début de soirée, les députés ont également voté un amendement parlementaire instaurant une taxe sur les boissons énergisantes à base de taurine et de caféine, comme le Red Bull. Elle sera de 50 centimes par litre. Ces boissons sont souvent associées à des alcools forts par les jeunes et favorisent l'alcoolisation rapide, ont argumenté le député Gérard Bapt et Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales.

 

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