Loi Macron : le commerce associé "révolté" par la limitation des contrats d’affiliation à six ans

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DossierLÉGISLATION - LOIS L’amendement limitant les contrats d’affiliation entre les enseignes et les magasins à six ans dans la loi Macron fait des vagues. La Fédération du commerce associée se dit "révoltée". Elle estime qu’il "porte un préjudice immense" à 30 000 entrepreneurs indépendants… Michel-Edouard Leclerc a également réagi sur son blog, en interpellant le gouvernement. Le texte est à l'examen ce vendredi 30 janvier 2015 ou pendant le week-end...

Le président de la FCA estime le commerce associé en danger à cause d'un amendement dans la loi Macron
Le président de la FCA estime le commerce associé en danger à cause d'un amendement dans la loi Macron

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La Fédération du commerce associé réagit vivement à l’amendement déposé par le président de la Commission spéciale (une sorte de super rapporteur de la loi) mise en place pour la loi Macron. François Brottes, député de l'Isère et par ailleurs président de la Comission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, veut limiter les contrats entre les enseignes de distribution et leurs adhérents ou franchisés à six ans. Et tous les contrats (approvisionnement en centrale d’achat, contrat d’enseigne…) doivent avoir la même échéance.

"Climat d’insécurité"

But de cet amendement ? Faciliter la sortie d’un magasin de l’enseigne à laquelle il est affilié, et permettre, selon ses auteurs – l’Autorité de la concurrence en réalité – une plus grande concurrence entre réseaux. Mais pour la FCA, le projet aboutit à tout autre chose.  "En pratique, nombreux sont les commerçants qui souhaitent rester au sein de leur réseau parce qu’il fonctionne bien, correspond à leurs attentes et apporte soutien et pérennité à leur propre entreprise. La renégociation possible de ces conditions à chaque échéance créera alors périodiquement un climat d’insécurité pour leur propre commerce comme pour le réseau dans son ensemble. Or, cette situation de renégociation est artificielle puisque souhaitée par aucun acteur", souligne un communiqué de la FCA.

Atteinte à l’existence du commerce associé

"De telles mesures, si elles devaient être déployées, attenteraient à ’l'xistence même du Commerce Coopératif et Associé, modèle qui existe depuis la fin du XIXème siècle et qui, grâce à ses valeurs de démocratie, solidarité, mutualisation et partage, a su préserver un tissu de plus de 30000 PME du commerce, représentant 30% du commerce de détail en France", souligne Eric Plat, président de la FCA. Parmi les adhérents du commerce associé, figurent Leclerc, Intermarché, Système U, Optic 2000, Bébé 9, Canal BD, Best Western, l’Adresse etc…

Quelle banque acceptera de financer un investissement ?

Sur son blog, Michel-Edouard Leclerc, qui pourfendait déjà l’injonction structurelle à céder des magasins, y compris parmi les groupements d’indépendants (les "groupes d’entreprise", selon le projet de loi Macron), s’insurge cette fois lui aussi sur l’encadrement des contrats d’affiliation. Interpellant le gouvernement, il interroge sur les conséquences des changements qui en découleraient : "Quelle banque acceptera de financer un investissement collectif avec cette hypothèse récurrente de déstabilisation potentielle d’une coopérative ? Croit-on que dans ces conditions, Intermarché aurait pu reprendre Gad et E.Leclerc pérenniser son abattoir breton ?".

Déstabilisation du commerce indépendant

Pour le patron des Centres Leclerc, si l’amendement était adopté, il déstabiliserait complètement le fonctionnement des groupements et coopératives de commerçants indépendants "au plus grand profit des enseignes intégrées que sont Carrefour, Auchan et Casino".

Bataille féroce pour les magasins

Une bataille féroce entre enseignes pour s’emparer de magasins pourrait donc découler de cet amendement. Alors que la guerre des prix a déjà amené Système U, trop bousculé par la concurrence de Leclerc, Carrefour et Géant Casino, à rejoindre Auchan pour les achats, et à proposer un contrat de franchise pour les hypermarchés. Qui, selon les sources de LSA, serait valable pour… dix ans. Les parties devront donc signer leur accord avant la promulgation de la loi, sans quoi le contrat d’affiliation sera obligatoirement ramené à six ans. L’amendement devrait être examiné ce vendredi 30 janvier, ou au cours du week-end, les députés travaillant sur la loi Macron même le dimanche !  

En tous les cas, les contrats d'affiliation comme la franchise Auchan font beaucoup parler dans les milieux bien informés de la distribution. En témoigne le petit mot d'un fidèle lecteur de Michel-Edouard Leclerc, sur son blog et suite à sa réaction. Un initié, d'un âge certain, qui remonte même à Miniper, Suma et Prisu ! 

 

Carnet des décideurs

Philippe Guerreiro

Philippe Guerreiro

Directeur IT e-commerce et Front Office digital chez Carrefour

Lucile Bert

Lucile Bert

Directrice du développement et transformation ressources humaines chez Carrefour

Matthieu Lovery

Directeur de marché fruits, légumes, fleurs et plante du groupe Carrefour

Rami Baitieh

Rami Baitieh

Directeur général de Carrefour Espagne

Enrique García Lopez

Enrique García Lopez

Directeur exécutif, commerce électronique et transfert numérique de Carrefour France

Martial Ferrandis

Martial Ferrandis

Directeur des achats DPH et non alimentaires de la Centrale Envergure

Manuel Marsaleix

Manuel Marsaleix

Directeur de marché liquides, DPH et pharmacie du groupe Carrefour

Pascal Jahan

Pascal Jahan

Directeur immobilier du groupe Carrefour

Veronica Susman

Veronica Susman

Directrice marketing marques propres de Carrefour

Charlotte Souleau

Charlotte Souleau

Directrice commerciale et marketing de Carrefour Proximité

Audrey Sonnendrecker

Audrey Sonnendrecker

Directrice de catégorie vins champagnes mousseux chez Carrefour

Emmanuel Delerm

Emmanuel Delerm

Directeur organisation et méthodes de Carrefour France

Selma Bekhechi

Directrice des relations investisseurs de Carrefour

Christophe Pioger

Christophe Pioger

Directeur concepts de Carrefour Proximité

Amélie Oudéa-Castera

Amélie Oudéa-Castera

Directrice e-commerce de Carrefour

Boris Cuvillier

Boris Cuvillier

Directeur expansion et actifs multi formats de Carrefour France

Didier Deverchere

Didier Deverchere

Directeur des achats liquides de la centrale d'achats Envergure

Guillaume Durand

Guillaume Durand

Directeur d'achat en charge du frais libre-service du groupe Carrefour

François-Melchior de Polignac

François-Melchior de Polignac

Directeur exécutif marchandises, flux et formats de Carrefour

Arnaud de Lauzières

Arnaud de Lauzières

Directeur des nouveaux concepts store de Carrefour

Daniel Mora

Daniel Mora

Directeur commercial et marketing des hypermarchés France de Carrefour

Dominique Benneteau-Wood

Dominique Benneteau-Wood

Directrice de la communication de Carrefour France

Alexandre Martin

Alexandre Martin

Directeur marketing de Carrefour Proximité

Eric  Yung

Eric Yung

Directeur général de la maison Johanès Boubée

Florence Lépany-Duval

Florence Lépany-Duval

Directrice adjointe de la communication chez Carrefour France

Fabienne Chaboche

Fabienne Chaboche

Directrice de projets chez Carrefour

David Schwarz

Vice-président senior e-commerce et des nouvelles activité digitales de Carrefour

Sébastien  Picart

Sébastien Picart

Directeur organisation supply et IT proximité de Carrefour

Teddy  Cachan

Teddy Cachan

Directeur de la rémunération et SIRH des hypermarchés de Carrefour France

Muriel Bolteau

Directrice des ressources humaines des sièges et des fonctions supports de Carrefour.

Patrick Mourgue

Directeur d'EPCS de Carrefour

Sophie  Postic

Sophie Postic

Directrice des ressources humaines de Carrefour Proximité

Guillaume Baud

Directeur du contrôle de gestion e-commerce, services et transformation digitale de Carrefour

Aurelien  Bosc

Aurelien Bosc

Directeur exécutif du contrôle financier du groupe Carrefour

Raphael Turbatte

Directeur du contrôle de gestion (FP & A) de Carrefour

Marc Duret

Directeur partenariats PME et monde agricole de Carrefour

Sandrine  Mercier

Sandrine Mercier

Directrice du développement durable du groupe Carrefou

Laurent Vallée

Laurent Vallée

Secrétaire générale du groupe Carrefour

Frédéric Haffner

Frédéric Haffner

Directeur exécutif Stratégie et M&A de Carrefour

Jérôme Nanty

Jérôme Nanty

Directeur exécutif des ressources humaines de Carrefour

Marie Cheval

Marie Cheval

Directrice digitale de Carrefour

Guillaume De Colonges

Guillaume De Colonges

Directeur exécutif de Carrefour Europe du Nord et de l’Est (Belgique, Pologne et Roumanie)

Pascal Clouzard

Pascal Clouzard

Directeur exécutif de Carrefour France

Yaron Amar

Yaron Amar

Directeur e-commerce alimentaire de Carrefour France

Laurent Gallaire

Laurent Gallaire

Directeur de marché liquides de Carrefour France

David Pierrottet

David Pierrottet

Directeur du développement, recrutement et formation chez Carrefour

Nicolas Heron

Nicolas Heron

Directeur des relations sociales de Carrefour France

Laetitia Monjean

Laetitia Monjean

Directrice emploi, mobilité et carrières du groupe Carrefour

Franck Noel-Fontana

Franck Noel-Fontana

Directeur prévisions et planification de Carrefour

Anne-Laure Klein

Anne-Laure Klein

Directrice de la stratégie du groupe Carrefour

Celine Martin

Celine Martin

Directrice expérience clients et innovations des hypermarchés France de Carrefour

Michael Barraud

Michael Barraud

Directeur d'enseigne du groupe Carrefour

Marc Delage

Directeur de la catégorie lait du groupe Carrefour

Pierre Bouillon

Directeur de cabinet du président-directeur général de Carrefour

Elisabeth Da Costa

Elisabeth Da Costa

Directrice de projets organisation au sein de la direction générale du groupe Carrefour

Stéphane Vaudoit

Stéphane Vaudoit

Directeur de marché épicerie chez Carrefour

Laurent Delpey

Laurent Delpey

Directeur de la catégorie vins du groupe Carrefour

Lydia Carignano

Lydia Carignano

Directrice des ressources humaines de Carrefour Proximité France

Mathilde Rodié

Directrice communication financière et relations investisseurs du groupe Carrefour

Isabelle Van Steenbrugghe

Isabelle Van Steenbrugghe

Directrice de la formation des hypermarchés Carrefour

Camille Richert

Camille Richert

Directeur du développement commercial des supermarchés PGC du groupe Carrefour

Mickael Lomet

Mickael Lomet

Directeur des ressources humaines de Carrefour Market

Sébastien Cayla

Directeur contrôle de gestion des Hypermarchés France du groupe Carrefour

David Fernandes

David Fernandes

Directeur du contrôle de gestion Supply Chain du groupe Carrefour

Baya Haber

Baya Haber

Directrice de l'identité visuelle de Carrefour France

Eric Sauvage

Secrétaire général de Carrefour France

Laurence Gonnet-Marillier

Laurence Gonnet-Marillier

Directrice des finances, de la gestion e-commerce et Data clients de Carrefour France

Hervé Flambard

Hervé Flambard

Directeur de l'entité supermarchés Carrefour

Pierre Fournis

Pierre Fournis

Directeur transport amont de Carrefour

Richard Vavasseur

Richard Vavasseur

Directeur des marques premium chez Carrefour

Thierry Roger

Thierry Roger

Directeur de l'espace emploi France de Carrefour

Florence Batchourine

Florence Batchourine

Directrice flux et approvisionnement de Carrefour France

Michel Dailly

Michel Dailly

Directeur marketing du groupe Optic 2000

Christophe Rabatel

Directeur exécutif proximité et Cash & Carry France, groupe Carrefour

Laurent Delabarre

Directeur exécutif du contrôle financier du groupe Carrefour

Philippe Thobie

Philippe Thobie

Directeur du marketing et de la marque Monoprix

Eric Fuchs

Eric Fuchs

Directeur du développement online et multicanal non alimentaire du groupe Carrefour

Emmanuel Rochedix

Emmanuel Rochedix

Directeur de la culture du groupe Carrefour

Renaud de Barbuat

Renaud de Barbuat

Directeur des systèmes d'information de Carrefour

Marie-Hélène Chavigny

Marie-Hélène Chavigny

Directrice des ressources humaines de Carrefour Market

Pierre-Yves Menguy

Directeur régional des hypers Champagne de Carrefour

Jérôme Hamrit

Jérôme Hamrit

Directeur des produits de grande consommation (PGC) de Carrefour France

Thierry Pélissier

Thierry Pélissier

Directeur marketing de Carrefour France

Fréderic Juvin

Fréderic Juvin

Directeur des concepts Hypermarchés de Carrefour France

Luc Lamazzi

Luc Lamazzi

Directeur hypermarché du groupe Carrefour

Françoise Clément

Françoise Clément

Directrice textile France et international de Carrefour

Béatrice Leroux-Barraux

Béatrice Leroux-Barraux

Directrice de Carrefour Media

Robert Halley

Président d'honneur du conseil d'administration de Carrefour
Cofondateur du groupe Promodès

Sébastien Mesnil

Sébastien Mesnil

Directeur produits & services numériques de Carrefour

Gilles Hébert

Directeur régional de Carrefour Proximité Sud-Ouest

Katy Goron

Katy Goron

Directrice des marques Carrefour Beauté & Enfants

Bertrand Swiderski

Bertrand Swiderski

Directeur du développement durable du groupe Carrefour

Mathilde Tabary

Mathilde Tabary

Directrice du développement social et diversité de Carrefour

Gauthier Durand Delbecque

Gauthier Durand Delbecque

Directeur banque, services et projets du groupe Carrefour

Hervé Parizot

Hervé Parizot

Directeur exécutif e-commerce et data clients de Carrefour France

Tony Védie

Tony Védie

Médiateur des relations commerciales agricoles du groupe Carrefour

Eric Uzan

Eric Uzan

Directeur exécutif de Carrefour Italie

Laurent Bataille

Laurent Bataille

Directeur technique France et support pays de Carrefour

Stéphane Thouin

Stéphane Thouin

Directeur exécutif partenariat international de Carrefour

Georges Ralli

Vice-président du conseil d’administration du groupe Carrefour

Jérôme Bédier

Jérôme Bédier

Directeur général délégué et secrétaire général de Carrefour

Pierre-Jean Sivignon

Pierre-Jean Sivignon

Directeur général délégué et directeur exécutif finances et gestion de Carrefour

Amaury De Sèze

Amaury De Sèze

Président du conseil d'administration du groupe Carrefour

Charles Desmartis

Charles Desmartis

Directeur général de Carrefour Brésil

Philippe Vahé

Philippe Vahé

Directeur design du groupe Carrefour

Jocelyne Lecourt

Directrice de marché au sein de Carrefour

Alexandre Bompard

Alexandre Bompard

Président-directeur général du groupe Carrefour

Guillaume Halley

Guillaume Halley

Président-directeur général de deux Carrefour Market et du château La Dauphine

Georges Plassat

Georges Plassat

Président-directeur général de Carrefour

Alessandra Girolami

Alessandra Girolami

Directrice de la communication financière de Carrefour

Jean Richard de Latour

Jean Richard de Latour

Directeur du cabinet du président-directeur général de Carrefour

Jeanne Dubarry de Lassalle

Directrice du plan stratégique du groupe Carrefour

Anne Carron

Anne Carron

Directrice des ressources humaines du groupe Carrefour

Denis Moreau

Directeur commercial alimentaire de Leclerc

Marie Mokhtari

Marie Mokhtari

Manager marketing recherche & innovation de SteamOne pour l'Europe et l'Amérique du Nord

Nathalie Namade

Directrice des affaires publiques au sein du groupe Carrefour

Eric Legros

Eric Legros

Directeur général de MAF Retail, partenaire franchisé de Carrefour

Stéphane Bourdier

Directeur des opérations supermarchés France de Carrefour Property

Manuel Lefevre

Manuel Lefevre

Président du conseil d'administration et dirigeant de la société France […]

Christophe Lemesle

Christophe Lemesle

Président du groupe KRYS
Administrateur au conseil d'administration de la Fédération […]

Philippe Lebreton

Philippe Lebreton

Membre du conseil de la SAS des Mousquetaires
Administrateur au conseil d'administration […]

Alain Bertheuil

Alain Bertheuil

Président du groupement de pharmaciens Astera
Administrateur au conseil d'administration […]

Gilbert Osmin

Administrateur de Synalia
Administrateur au conseil d'administration de la Fédération […]

Pierre Salles

Pierre Salles

Président de Best Western France
Administrateur au sein de la Fédération des […]

François-Xavier de Boüard

François-Xavier de Boüard

Administrateur au sein d’AS Voyages
Administrateur au sein de la Fédération des […]

Yves Martin-Delahaye

Yves Martin-Delahaye

Président du directoire de Gedex
Administartion au Conseil d'Administration de la […]

Jean-Pierre Dry

Jean-Pierre Dry

Président-directeur général de l’enseigne Passion Beauté
Administrateur au sein […]

Eric Holzinger

Eric Holzinger

Directeur général d’EK France
Administrateur au conseil d'administration de la […]

Noël Prioux

Noël Prioux

Directeur exécutif de Carrefour France

Florent Grenier

Directeur de l’hypermarché Carrefour de Berck

Sébastien Vanhoove

Sébastien Vanhoove

Directeur des opérations de Carrefour Property

Eric Bourgeois

Eric Bourgeois

Directeur des hypermarchés Carrefour France

Jean Baptiste Dernoncourt

Jean Baptiste Dernoncourt

Directeur exécutif de Carrefour Roumanie

Bruno Lebon

Bruno Lebon

Directeur des produits frais traditionnels de Carrefour

Mathilde Lemoine

Mathilde Lemoine

Administratrice indépendante chez Carrefour

Thomas Martin Hübner

Directeur exécutif Europe de Carrefour

Guy Leclerc

Guy Leclerc

Président de la Fédération des enseignes du commerce associé (FCA) de 2006 à 2014

Thierry Quaranta

Directeur des opérations logistiques our la France de Carrefour

Miguel Jonchère

Président-directeur général de Scaouest
Administrateur au conseil d'administration […]

Patrick Rouvillois

Patrick Rouvillois

Vice-président directeur général pour l'international de Barnes & Noble

Florence Delagneau

Directrice du Carrefour d'Hazebrouck

Grégoire Kaufman

Grégoire Kaufman

Directeur commercial et marketing de Carrefour Italie

Alexandre Millet

Alexandre Millet

Directeur général adjoint des hypermarchés Carrefour Maroc

David Duboille

Directeur pour l’hypermarché Carrefour de Romorantin

Alain Rabec

Alain Rabec

Directeur exécutif des hypermarchés Carrefour.

Patrice Zygband

Patrice Zygband

Directeur exécutif marchandises, Supply Chain et systèmes du groupe Carrefour

Sylvain Ferry

Sylvain Ferry

Directeur opérationnel du Bassin Ile-de-France pour les hypermarchés Carrefour

Philippe Lartigue

Philippe Lartigue

Directeur opérationnel du Bassin Grand Ouest pour les Hypermarchés Carrefour

Patrice Lespagnol

Patrice Lespagnol

Directeur opérationnel du Bassin Sud Est pour les Hypermarchés Carrefour

Frédéric Ebling

Frédéric Ebling

Directeur des affaires publiques de Carrefour France

Isabelle Calvez

Isabelle Calvez

Directrice des ressources humaines de Carrefour France

Sébastien Bazin

Sébastien Bazin

Vice-président du conseil d'administration de Carrefour

Hélène Taboury

Hélène Taboury

Directrice adjointe de la communication de Carrefour

Vincent Abello

Vincent Abello

Directeur marchandise et Supply Chain de Carrefour France

Marie-Noëlle Brouaux

Marie-Noëlle Brouaux

Directrice de la communication de Carrefour

Didier Papaz

Président-directeur général d'Optic 2000
Administrateur au conseil d'administration […]

Didier Papaz

Président-directeur général d'Optic 2000
Administrateur au conseil d'administration […]

Hervé Skornik

Directeur non-alimentaire et e-commerce de Carrefour

Thierry Garnier

Thierry Garnier

Président et directeur exécutif de Carrefour Chine, directeur exécutif zone grande Chine

Jean Leroyer

Jean Leroyer

Vice-président de Système U Ouest et président de la société financière Expan U
[…]

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Président de la fédération des enseignes du […]

Jean Halley

Fondateur de Promodès

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