Paris Retail Week 2015

Mieux comprendre les formalités douanières à l’export

PUBLI-COMMUNIQUÉ Si les formalités douanières constituent de prime abord un obstacle à l’internationalisation des e-commerçants, des solutions efficaces existent pour les rendre plus accessibles.

Guide formalites douanieres export

40% des recherches sur les sites e-marchands français viennent de l’étranger. Ce chiffre symbolise à lui seul la dynamique actuelle de l’internationalisation, et la formidable opportunité de développement pour les sites français. Mais sortir de ses frontières n’est pourtant pas si simple, car plusieurs obstacles se dressent sur la route des e-commerçants : barrière de la langue, choix des bons partenaires à l’étranger, organisation des retours ou encore gestion des formalités douanières. Utiliser les bons documents et anticiper le montant des droits et taxes à payer semble à première vue un vrai défi. Pourtant, cet obstacle peut être surmonté avec l’accompagnement d’un transporteur tel que Colissimo.

 

L’Union Européenne, un marché sans formalités douanières

Pour un e-commerçant, la première étape de son internationalisation commence en général par les pays limitrophes, membres de l’Union Européenne (UE). Outre la proximité géographique et l’absence de traduction de son site pour certains pays francophones tels que la Belgique et le Luxembourg, exporter dans l’UE ne nécessite pas d’accomplir des formalités douanières. Aucun document n’est nécessaire. Les e-commerçants français ont ainsi accès rapidement et facilement à 27 pays et à un marché de 368 milliards d’euros.

 

Hors UE, capitaliser sur les avantages du dédouanement postal

En revanche, tous les colis expédiés hors de l’UE et vers l’Outre-Mer doivent nécessairement être accompagnés de documents complémentaires pour permettre le dédouanement. Parmi ces documents, on trouve un document postal, appelé « formulaire CN23 », qui détaille le contenu des colis: description de la marchandise, quantité, poids, valeur, pays d’origine… Celui-ci permet aux services des douanes du pays de destination de déterminer les éventuels droits et taxes auxquels les marchandises peuvent être soumises. Pour faciliter ces démarches, Colissimo propose des outils intégrés qui permettent de remplir rapidement et facilement les informations indispensables au dédouanement. Les e-commerçants sont ainsi accompagnés avec un service idoine.

Pour réussir son exportation, une facture commerciale ou pro forma doit également être ajoutée sur le colis. En l’absence de l’un ou l’autre de ces formulaires, le colis peut être bloqué à l’entrée du pays. A l’arrivée, il fait alors l’objet d’un dédouanement import et éventuellement d’une taxation, si la valeur de la marchandise est supérieure au seuil de taxation applicable au pays (variable selon les destinations). De manière générale, le montant des taxes douanières est réglé par le destinataire à l’opérateur postal au moment de la livraison du colis. Le dédouanement postal d’un Colissimo, par exemple, propose des formalités simplifiées ainsi que des frais de dossier et de dédouanement moins élevés.

 

Outre-Mer, vers plus de satisfaction des e-acheteurs

A destination de l’Outre-Mer, la fiscalité étant différente d’un DOM à l’autre, les colis sont taxés à l’arrivée en fonction de la TVA locale, de l’octroi de mer et, enfin, d’un droit additionnel à ce dernier. Ce sont les e-acheteurs qui doivent régler ces taxes, certains refusant leur colis lorsque le montant des taxes est trop élevé. Colissimo propose une option à valeur ajoutée pour les e-commerçants qui apporte une réponse efficace à cette problématique : le « franc de taxes et de droits » (FTD). Ce service consiste en une prise en charge des droits de douane par l’expéditeur, donc l’e-commerçant. Le destinataire évite ainsi la mauvaise surprise d’un paiement à la livraison. Disponible vers la Guadeloupe, la Martinique, la Réunion, la Guyane et vers Mayotte (à partir de 2016), le FTD permet de renforcer la satisfaction du destinataire qui connaît le montant global à payer au moment de sa commande. Et donc, in fine, de développer ses ventes.

 

 

Ce contenu vous est proposé par Colissimo

 

Testez LeMoniteur.fr en mode abonné. Gratuit et sans engagement pendant 15 jours.

Toutes les actus de la consommation et de la distribution

je m’inscris à la newsletter