Nestlé plagie trois desserts

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- L'agence Remue Méninges est à l'origine de trois desserts de Nestlé. - Ce dernier devait la rémunérer conformément à la convention passée entre eux.

Insolite, ce jugement du tribunal de commerce (TC) de Meaux en date du 21.1.2003, qui fait d'ailleurs l'objet d'un appel. Il oppose Nestlé Produits laitiers frais à l'agence conseil en innovation de produits alimentaires Remue Méninges. Cette dernière a été créée en 1998 par des anciens de Nestlé : le directeur recherche et développement et un homme de marketing.

Le 21.1.1999, Nestlé et l'agence signent une convention. La seconde propose des concepts innovants de produits ultrafrais en vue de créer, étendre une gamme ou modifier les formules. La première rémunère les concepts repris : 11 433,73 E l'unité, avec un bonus de 3 811,24 E en cas d'exploitation à l'international. Un mois plus tard, Remue Méninges présente sept projets. Par produit : un dossier, une maquette dessin et un échantillon fabriqué sur un outil pilote semi-industriel. Nestlé retient l'un d'eux et le paie. Mais, en 1999, 2000 et 2001, l'agence voit apparaître sur le marché trois produits qu'elle estime être de sa création : la mousse à la noix de coco, Sveltesse Vita-Mines et Choco Sui's. Aucun accord n'étant possible, elle saisit le TC fin 2001.

Selon « Larousse »...

« Après une stricte analyse des documents présentés aux débats, et notamment des emballages cartonnés des trois produits de Nestlé, le tribunal ne peut que constater qu'il existe une similitude troublante, tant sur la présentation des dessins, la définition des produits que sur les termes précisément employés. » Le TC s'explique. Sur le projet Biguine (mousse à la noix de coco), Nestlé plaide que sa mousse n'est pas à base de lait de coco mais de noix de coco râpée. Mais « le lait et la noix de coco sont deux denrées alimentaires totalement identiques, puisqu'ils sont issus du même fruit », juge le TC, qui paraphrase le Petit Larousse : « La noix de coco fournit le lait de coco. » Le projet fait état de « mousse créole à base de lait de coco » et sur l'échantillon est indiquée Mousse à la noix de coco, poursuit-il. Enfin, le graphisme couleur et le dessin proposés sont reproduits sur le produit Nestlé.

Le projet Cristal de Remue Méninges « tend à développer un nouveau concept de crème de yaourt suisse au chocolat au lait de montagne évoquant les alpages suis-ses », pose le TC. Nestlé défend, pour son Choco Sui's, qu'une mousse est un dessert lacté, non un yaourt. Mais « une mousse au chocolat est une crème à base de chocolat », rétorque le TC, et, sur l'emballage de Nestlé, se retrouvent des montagnes en haut de graphisme, des couleurs similai-res, du chocolat au lait en tablette, les mots choco, mousse, chocolat, lait et suisse. Par ailleurs, Neslé a refusé le projet, car le concept de lait de montagne avait déjà été utilisé puis abandonné. « Il convient de constater que le projet déjà utilisé et abandonné est sorti sur le marché deux ans plus tard », assènent les juges.

Enfin, ils relèvent des similitudes évidentes entre le troisième projet Arc-en-ciel et Sveltesse Vita-Mines de Nestlé : les couleurs, les termes (antioxydants, béta-carotène, vitamines C), les slogans (« La vie du bon côté » et « Protection de la peau » dans l'un. « C'est bon la vie » et « La peau est restée belle » dans l'autre).

« Dans ces conditions, le tribunal ne peut que renforcer son impression de plagiat [...] Les trois projets ont servi de base dans l'élaboration des trois nouveaux produits [de Nestlé]. L'ensemble des faits démontrent dans leur globalité et dans leur chronologie, l'existence d'une attitude concurrentielle déloyale de la part de Nestlé à l'encontre de Remue Méninges. » L'industriel lui doit, en vertu de la convention qui les lie, 38 112 E au total, l'un des produits étant commercialisé en Espagne.

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Article extrait
du magazine N° 1865

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