Salon des Maires : François Hollande apporte 1 milliard d’euros en compensation

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Le président de la République, François Hollande, clôture le Salon des Maires, à Paris, en apportant un “bol d’air” de 1 milliard d'euros aux collectivités qui se plaignent de la baisse des dotations de l'Etat. Même si le budget global des collectivités locales continue de grimper - via de multiples hausses d’impôts et taxes sur les entreprises, et surtout sur les ménages…  

Le président de la République devait prendre la parole devant les maires et leur annoncer un geste pour leurs finances locales
Le président de la République devait prendre la parole devant les maires et leur annoncer un geste pour leurs finances locales© Jolanda Flubacher

La vie des maires et des responsables des collectivités locales n’est pas facile. Il faut entretenir les écoles, mettre les cuisines au normes, réparer le clocher, entretenir les fossés et les ruisseaux, installer la fibre, maintenir et créer des infrastructures, et tout celà coûte beaucoup. Or, l’Etat ne cesse de tailler dans leur budget. Ce qui s’appelle la “dotation globale de fonctionnement” (DTF) c’est à dire l’argent que leur donne l’Etat, devait être amputé de 12,5 milliards d’euros entre 2014 et 2017, soit un peu plus de 3 milliards d’euros par an, ce qui correspondrait à 28 milliards d’euros en effets cumulés (effets de levier), selon l’Association des maires de France, qui réunit 1000 maires au Salon des Maires de France, à Paris. Un niveau “intenable”, selon François Baroin, président de l’AMF.

Le président de la République, François Hollande, clôture ce salon (organisé par le groupe Infopro-Digital, propriétaire de LSA) aujourd’hui 2 juin, dans l'après midi. Et devant la fronde, il ne viendra pas les mains vides. Il va même apporter un énorme ballon d'oxygène aux élus locaux, de droite comme de gauche, en réduisant la dernière tranche du programme de baisse de la DTF, soit 1 milliard d'euros. Des sommes qui doivent être utilisées avec vertu. Comme celle de compenser financièrement la mesure pour améliorer les rythmes scolaires, qui a coûté 750 millions d’euros de plus aux collectivités ! Il y a aussi l’investissement des collectivités, en très fort recul (-8 %), ce qui nuit à l’activité économique et à l’emploi local. La manne sera donc la bienvenue. Tant pis pour la réduction des dépenses publiques ou le déficit. Nul n’a d’ailleurs entendu les candidats à la présidence de la République, déclarés ou non, de droite ou de gauche, s’opposer à la demande des élus locaux.

Impôts locaux sur les menages en forte hausse

Pourtant, le budget global des collectivités ne cesse de grimper. Certes, la dotation globale de fonctionnement a baissé depuis deux ans, mais celle-ci ne représente que 20 % de l'ensemble des moyens dont elles disposent. Le reste vient des impôts locaux et multiples taxes locales, ou de taxes affectées aux collectivités, comme les droits de succession (les DTMO) ou la Tascom sur les grandes surfaces, qui n'ont cessé d'augmenter. Le Forum des villes vient ainsi de publier quelques chiffres. Les départements ont ainsi augmenté les impôts en 2015 de 5,2 %, alors que l’inflation est à zéro et que l'évolution des salaires, dans les services marchands, est quasiment nulle ! Et dans les villes,certaines augmentations et certains taux deviennent insupportables pour les assujettis à l’impôt, qui par ailleurs sont de moins en moins nombreux.

A Lille, l’augmentation de la taxe foncière a atteint 23 % en 2015. Au Mans, la taxe d’habitation a augmenté de 63 %, et la taxe foncière de 7 %. A Clermond Ferrand, tout a aumgenté de 18 %, à Toulouse, de 12 à 15 %, à Paris, la taxe d’habitation a grimpé de 29 %. Des hausses qui se cumulent à celles des taxes ménagères - devenue une manne, etc. Pour de nombreux ménages, ce ne sont plus tant les impôts sur le revenu payés à l’Etat - surtout les familles de plus de 50 000 euros de revenus -  ce sont les impôts locaux qui deviennent très problématiques. Et notamment pour les propriétaires de leurs résidence principale soumise à l’impôt foncier. Les taux eux-mêmes, fixés librement par les collectivités, deviennent incompréhensibles. Evidemment, les collectivités attribuent ces hausses à...la baisse de la dotation globale de fonctionnement versée par l’Etat. Pas à leurs dépenses de fonctionnement ou d'investissement, dans les piscines ou pour les stades de foot ! 

La fiscalite sur les entreprises, plus sage

La fiscalité économique, selon l’Observatoire SFL Forume des Villes, n’est pas en reste. La cotisation foncière des entreprises a augmenté de 9 % à Toulouse, par exemple - où se trouve Airbus,  - en raison “de la gestion passée”, selon le maire. Boulogne Billancourt a augmenté de 5 %. La plupart des villes sont toutefois restées très sages, craignant pour l’emploi dans leurs territoires alors que le chômage sévit et que la concurrence fiscale fait rage. Inutile de faire fuir des sièges sociaux. Par ailleurs, elles touchent des taxes comme la Tascom sur les grandes surfaces, qui ne sont pas délocalisables...Il y a même des villes très sages sur leurs dépenses et les impôts, comme Brest ou Caen. Mais bon, François Hollande se devait d’entendre les élus. Ce sont eux qui affronteront l’an prochain le terrain électoral. Et qui pourraient avoir à labourer avec vigueur. Ce qui valait bien un beau geste ! Et à 3,7 milliards d'euros, le cadeau est vraiment très beau. C'est la fête des Maires !  


 

 

 

 


 

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