Trois éditeurs français assignent Google pour contrefaçon

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Le moteur de recherche est accusé de contrefaçon.

Flammarion, Albin Michel et Gallimard ont assigné en justice Google pour contrefaçon. Le géant amércain est accusé d'avoir reproduit sans autorisation des milliers de titres dans le cadre de son programme de numérisation "Google recherche de livres". Plus de 4300 titres édités chez Gallimard auraient ainsi été numérisés, près de 3000 chez Flammarion et 2500 chez Albin Michel. Les trois éditeurs réclament 9,8 mllions d'euros de dommages et intérêts au moteur de recherche, soit 1000 euros par titre numérisé. Le programme de numérisation de Google n'a valu jusqu'à présent qu'une condamnation à l'Américain dans un procès intenté par La Martinière, condamnation contre laquelle il a fait appel. 

Google s'est surpris par cette assignation. "Nous sommes convaincus de la légalité de Google Livres et de sa conformité avec les lois françaises et internationales en matière de droits d'auteur. Nous entendons poursuivre notre collaboration avec les éditeurs afin de développer leur offre numérique et rendre leurs oeuvres accessibles aux Internautes comme à l'étranger", déclare le moteur de recherce.    

 

 

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