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Une cinquantaine de députés s’oppose à la taxe sur la bière

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Quarante-neuf députés de tous bords ont demandé jeudi au gouvernement de renoncer à son projet de hausse de la taxe sur la bière, soulignant "les conséquences néfastes à l'encontre d'une filière d'excellence".

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Les 49 députés, la plupart élus du Nord ou de l'Est de la France, soit des régions brassicoles, ont envoyé des courriers à Marisol Touraine (Santé) et à Jérôme Cahuzac (Budget) dans lesquels ils se disent "consternés" par la décision d'augmenter de 150% les droits d'accises sur la bière.

Le gouvernement a en effet annoncé, en présentant son projet de budget de financement de la Sécurité sociale pour 2013, le relèvement de la fiscalité sur la bière, une mesure qui devrait rapporter 480 millions d'euros à la Sécurité sociale.

Les droits d'accises sont des taxes sur le volume d'un produit. Aujourd'hui, les bières sont soumises à des droits d'accise pour 100 litres entre 1,38 euro et 2,75 euros selon le degré d'alcoolémie et la taille de la brasserie.

71 000 emplois en jeu

"Cette mesure aura des conséquences néfastes à l'encontre d'une filière traditionnelle d'excellence (71.000 emplois directs et indirects), qui regroupe tant l'agriculteur d'orge brassicole, les brasseries mais aussi les différents distributeurs (cafés, hôtels et restaurants)", écrivent les 49 députés. "Nos concitoyens ne comprennent pas qu'un produit aussi populaire que la bière puisse faire l'objet de nouvelles mesures fiscales (....) Nous vous demandons solennellement de revenir sur votre décision".

En tête des signataires, Jean-Pierre Decool, député du Nord, apparenté UMP qui s'est déjà opposé publiquement à cette mesure. Figurent aussi Marc Dolez (Nord, Parti de gauche), Michel Lefait (Pas-de-Calais, PS), Christian Hutin (apparenté SRC), Bérengère Poletti (Ardennes, UMP), Sébastien Huyghe (Nord, UMP), Gérald Darmanin (Nord, UMP), Marc-Philippe Daubresse (Nord, UMP), Francis Hillmeyer (Haut-Rhin, UDI), Daniel Fasquelle (Pas de Calais, UMP).

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